En parcourant les forums de discussion portant sur le quad, je suis toujours peiné de lire les annonces de perte de droits de passage retirés à cause des nuisances environnementales occasionnées par le passage des VHR. Ces droits de passages sont enlevés par des particuliers sur des lots privés ou par des municipalités sur des tronçons de chemin public. Dans un premier temps, j’ai une pensée pour les bénévoles des clubs qui devront travailler d’arrache-pied pour réparer les pots cassés et déployer des trésors de persuasion pour récupérer la section perdue quand c’est possible. Deuxièmement, je ne peux m’empêcher de penser à la mécanique qui joue contre nous dans les territoires urbanisés. Ce problème est criant, car c’est la principale raison qui empêche les quads d’accéder aux services en milieu urbain ou près des habitations.
J’ai déjà abordé dans un numéro antérieur la problématique du bruit des véhicules hors route, toutes catégories confondues, pour cohabiter avec les autres citoyens. Grosso modo, j’avais exposé le fait que de tous les véhicules récréatifs motorisés terrestres, les quads sont parmi les plus bruyants. De plus, les manufacturiers, en recherche de la meilleure performance au meilleur cout de revient, ne démontrent pas une grande priorité à museler leurs créations. Ce problème qui en est un pour les groupes d’utilisateurs n’en est pas un pour les fabricants qui se conforment aux normes de Transport Canada Environnement juridique, social et judiciaire:
Avant de parler technique, il est important de comprendre l’environnement sociétal à trois niveaux qui entrave la présence du quad en milieu organisé.
Contexte juridique
Le premier niveau est le contexte juridique, c’est-à-dire la règlementation qui existe face à une situation qui est l’émission de bruit dans le cas qui nous intéresse. Au Québec expressément, le Code civil encadre, via l’article 976, les inconvénients du bruit excessif sur le voisinage.
Art 976. Les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de la tolérance qu’ils se doivent, suivant la nature ou la situation de leurs fonds ou suivant les usages locaux.
Leurs fonds fait référence aux bruits et odeurs qu’ils peuvent s’attendre en fonction du type de zonage de leur propriété : agricole, résidentiel ou autre. Le débat juridique a longtemps porté sur les inconvénients normaux du voisinage et notion de responsabilité selon le Code civil : avec ou sans faute. Pour faire une histoire courte, en 2004, les résidents limitrophes au sentier avaient obtenu en Cour supérieure du Québec un jugement interdisant la circulation des VHR sur la voie de chemin de fer désaffectée. C’est le jugement Langlois. Ce jugement accordait aussi une indemnité aux résidents situés à moins de 100m du sentier. Le gouvernement avait alors été en appel du jugement, cherchant à démontrer que la responsabilité reprochée devrait être avec faute, c’est-à-dire, découler de la négligence des exploitants de sentiers de VHR. Or, en 2008, un jugement de la Cour Suprême du Canada dans l’affaire de Ciment St-Laurent à Beauport vient clore définitivement le débat. Elle a statué que même si Ciment St-Laurent ne faisait pas preuve de négligence dans ses opérations quotidiennes, elle était responsable des nuisances environnementales à son voisinage. En d’autres mots, c’est une responsabilité sans faute et la seule présence d’un sentier qui nuit à des résidents. Cette décision du plus haut tribunal au pays a renforcé le jugement Langlois et a anéanti la défense du gouvernement qui a décidé de retirer son appel. On comprend maintenant la portée de cette jurisprudence : elle apporte une force de levier plus que considérable aux groupes contestataires. Cela fera évidemment reculer des municipalités qui ne voudront pas être prises dans un maelstrom juridique pour une « trail de quatre roues ».
Contexte social
Je ne vous apprendrai rien en vous disant que le niveau de tolérance individuelle est à son plus bas de l’histoire au Québec. Tous les projets sociaux sont sujets à contestation par un groupuscule ou un autre. Bref, comme l’avait un jour relevé le coloré maire Labeaume, le Québec est géré par des groupuscules qui tirent chacun dans leur direction idéologique. Comme toutes ces directions sont contradictoires, la somme résultante des forces égale à peu près à zéro et on ne bouge à peu près pas. En gros, tout le monde veut du développement au Québec, mais ne veut avoir aucun inconvénient dans son entourage. On veut des éoliennes parce que ça a la cote du romantisme écologique, mais personne ne les veut dans son champ visuel. « Not in my back yard! » disent ces gens appelés communément NIMBY.
Dans les contrées bucoliques de la campagne québécoise, beaucoup de nouveaux occupants arrivent de la grande ville afin de prendre une retraite paisible méritée après une vie professionnelle trépidante. Habitués aux bruits urbains, ils ne connaissent pas les bruits des VHR qui viennent perturber la tranquillité qu’ils s’étaient figurée. Beaucoup décident alors de prendre les moyens nécessaires pour faire cesser ces irritants imprévus. Plusieurs NIMBY sont des professionnels qui ont les moyens financiers, qui sont organisés, qui ont toutes les compétences pour mener un combat et surtout, sont déterminés à le mener à bien. De tels combattants, armés des jugements mentionnés plus haut, sont des machines de guerre redoutables qui feront de graves dégâts dans la toile des sentiers VHR du Québec.
Contexte judiciaire
Une fois que les dossiers seront mis sur les rails de la machine judiciaire, il est peu probable que les gens qui traiteront ces dossiers, surtout les magistrats, soient grandement favorables à la cause VHR. Pourtant, ce sont ces derniers qui trancheront du sort des causes débattues devant eux.
Voilà donc ce qui brosse le tableau de la situation juridique actuelle des nuisances environnementales au Québec. Pour rajouter du crémage sur le gâteau, il semblerait que le gouvernement soit très inconfortable à reconduire le décret assurant l’immunité au passage des VHR sur le tronçon désaffecté du petit train du nord. Rien pour améliorer la situation.
Quels sont les problèmes de bruit avec les quads?
Dans un premier temps, il faut comprendre que les normes de Transport Canada s’appliquent seulement aux véhicules destinés à rouler sur les routes publiques. Donc, les quads, motoneiges, VCC et motocross de ce monde ne sont pas touchés par les exigences de la norme fédérale 1106 sur les émissions de bruit. À titre de comparaison, les automobiles sont tenues par la norme fédérale d’émettre un bruit maximal de 80 dB et les motos de 82 dB. Concernant les VHR, la norme qui semble faire consensus en Amérique du Nord est de 96 dB. C’est à cette norme que les fabricants se soumettent et de leur point de vue, tant qu’elle est respectée, il n’y a pas de problème. Or, on comprend aisément que le passage d’un quad est pas mal plus dérangeant que le passage d’une automobile ou d’une moto avec les échappements conformes.
C’est une situation qui préoccupe vraiment une foule d’organisations du Québec telles que la Fédération québécoise des motos hors route (FQMHR) et de la Fédération des clubs de motoneige du Québec (FCMQ), la Fédération des clubs quad du Québec (FQCQ) ainsi que de partout en Amérique du Nord. Ces organismes considèrent que la nuisance par le bruit est une menace très sérieuse qui met en péril l’exploitation des réseaux de sentiers telle qu’on la connaît au Québec présentement. Elles souhaitent que les gouvernements des différents paliers resserrent la réglementation pour forcer les fabricants à museler leurs créatures. La technologie existe – ils assourdissent bien des motos – mais est contraignante. Il est essentiel que les fabricants prennent conscience du blocage par la population en général de l’acceptation de la cohabitation des quads causée par le bruit excessif. Il en va de la survie des activités organisées des VHR en territoires organisés.
Que faire sur le terrain, actuellement?
Dans un premier temps, en ayant conscience que les quads sont très bruyants, conduisez votre machine avec respect aux abords des habitations. Évitez les régimes de moteur élevés, accélérez doucement des arrêts obligatoires, modérez votre vitesse.
Deuxièmement, ne tolérez pas un autre quadiste de se comporter en goujat dans les zones habitées. Un seul d’entre eux qui conduit sans sa tête détruira l’impression laissée par 50 quadistes respectueux. Sensibilisez les autres à la nécessité de respecter le voisinage.
Troisièmement, il faut redorer l’image du quad par l’implication sociale des clubs dans la communauté, la publicisation des bons coups qui rapportent à la région. Il faut que l’opinion favorable de la masse de la population puisse faire contrepoids aux NIMBY.
Quatrièmement, les plaintes de la population ne doivent pas être laissées pendantes et doivent être répondues dans les plus brefs délais par les meilleurs ambassadeurs disponibles.
Enfin, il existe des silencieux auxiliaires sur le marché qui sont installés en série avec le silencieux d’origine. Efficaces? On en parle dans un autre texte de ce magazine.
Maintenant, vous êtes en mesure d’apprécier la situation globale de la problématique du bruit dans toutes les sphères d’activités VHR. Les interventions locales et le comportement courtois des usagers pourront atténuer les inconvénients, mais pas les faire disparaitre. À moyen terme, il faudra que les gouvernements légifèrent pour établir une norme acceptable pour les VHR à moins que les fabricants ne se disciplinent eux-mêmes et se donnent une norme qui réglera la question.
Pour l’instant, on peut compter sur des VHR de plus en plus rapides pour aller se fracasser dans le mur du son.
Références web pour lecture : http://www.niveausonore.webs.com/
http://saveourtrails.ca/health/Noise_how_much.htm
À quoi correspond un décibel?
En gros, 1dB correspond à la limite de l’audition humaine et 120dB représentent la limite de la douleur. Voici une échelle d’appréciation des niveaux de bruit 130 dB : avion à réaction au décollage à une distance de 25m
120 dB : coup de tonnerre à proximité
110 dB : train passant à proximité
100 dB :concert rock typique
90 dB : bruit de circulation intense
80 dB : rue animée, salle de réunion
70 dB : intérieur d’un train en marche
60 dB : conversation courante
50 dB : appartement normal
40 dB : extérieur calme, campagne
30 dB : appartement dans un quartier calme
20 dB : extérieur très silencieux
10 dB : studio d’enregistrement
0 dB : seuil d’audibilité
